RECHERCHES / PUBLICATIONS

I- Publications

A- Comité de lecture répertorié AERES

  1. Etudes doctrinales
  • «  Le modèle assurantiel à l’épreuve des données », RGDA, 2017, n°10, p. 507.
  • « La faute lucrative : une notion en construction en droit français », RTD com, 2017, p. 15.
  • « Le renouveau du paradigme de l’expertise automobile au bénéfice des assureurs », Resp. civ. et ass. 2016, 12, p.14.
  • « L’amendement à la Convention de Vienne : un pas de plus vers l’introduction des véhicules à conduite déléguée » RGDA, 2016, n°5, p.231.
  • « Légalisation du covoiturage : la fin des zones d’ombre en assurance automobile ? » RGDA, 2015, n°6, p.279.
  • « Le renforcement de l’obligation d’information du chirurgien esthétique en matière de dispositifs médicaux implantés, note sous Décret n° 2015-1171 du 22 septembre 2015 relatif à l’information à délivrer à la personne concernée préalablement à une intervention de chirurgie esthétique et postérieurement à l’implantation d’un dispositif médical, JORF n°0221 du 24 septembre 2015, p. 16795 », Respciv. et ass. 2015, n°12, comm. 328.
  1. Commentaires de jurisprudence :
  • « Responsabilité des parents et responsabilité personnelle in solidum de l’enfant mineur », JCP G 2016, p. 300.
  • « Insuffisance de la preuve d’un facteur déclencheur d’un grave préjudice pour caractériser la faute », JCP G 2015, p. 265.
  • « Indemnisation, sur le fondement délictuel, de l’épouse d’un ouvrier exposée aux poussières d’amiante », JCP G 2014, 181.
  • « Obligation de sécurité de moyens des exploitants de hammam », JCP G 2013, 1058.
  • « Répartition égalitaire de la dette des parents divorcés du fait de l’enfant mineur», AJ Famille 2012, p. 343.
  • « L’incohérence du droit de la responsabilité des parents divorcés du fait de leur enfant mineur » JCP G 2012, 115.
  • «  Coup de théâtre à la Cour d’appel de Versailles : l’indemnisation de la troisième génération des victimes du Distilbène », RDS, n°44, novembre 2011.
  • « L’exonération impossible de la SNCF dans la chute d’un voyageur tenant ses bagages à la main », JCP G 2011, 1069.
  • « Appréciation de la date d’évaluation de la lésion d’une vente d’un bien immobilier », JCP N 2011, 1235.
  • « Réparation des préjudices issus de la naissance d’un enfant handicapé : application par la Cour d’appel d’Aix-en-Provence de la décision du Conseil constitutionnel du 11 juin 2010 », RDS, n°11, juillet 2011.
  • « Validation de la clause d’exclusion interdisant la conduite sous l’empire d’un état alcoolique en assurance de choses »,  2011, p. 1805.
  • « Qualification juridique d’un accident vasculaire cérébral survenu aux temps et lieu du travail », JCP G 2011, 101.
  • « Recours des tiers payeurs : relations avec les victimes de dommages corporels », JCP G  2009, 470.
  1. Ouvrage :
  • Obligation de sécurité et aléa, Univ Européenne, 2017, OMN.UNIV.EUROP, 484 p.
  • Mémoire Master 2 Droit et métiers des assurances, Impact de la jurisprudence sur la garantie et l’indemnisation de la faute inexcusable de l’employeur, préf. M. le Prof. M. BRUSCHI, PUAM, 2011, 199p.

B- Comité de lecture non répertorié AERES

  1. Etudes doctrinales :
  • « Véhicules autonomes – Impacts juridiques » In dossier « Evolutions de la route véhicules autonomes : impacts juridiques, techniques et sociétaux » Revue Générale des Routes et de l’Aménagement (RGRA), n°955, Juin 2018.
  • « L’assurance du véhicule autonome », in dossier « Les véhicules autonomes, RISEO, 2018-1.
  • « Véhicules à conduite déléguée : quelles responsabilités ? », La Tribune de l’assurance 
  • « L’enrichissement du rapport de l’expert automobile par les enregistreurs de données collectées », Jurisprudence automobile, 2017, n°895, p. 15.
  • « Droit de la preuve et géolocalisation des objets connectés », PA 2015, n°73, p. 4.
  • « Quel avenir juridique pour le « conducteur » d’une « voiture intelligente » ? », PA 2014, n° 239, p. 6.
  1. Commentaires d’arrêt

 

  • « Accident complexe : implication des véhicules de la première collision », Note sous Cass.2eme civ. 29 mars 2018, n°17-10976, Inédit, Jurisprudence automobile, 2018, à paraître.
  • « Interdiction de l’usage du téléphone en main par le conducteur du « véhicule en circulation », note sous Crim., 23 janvier 2018, n° 17-83077, Jurisprudence automobile, 2018, n°904.
  • « Preuve de l’implication d’un véhicule en l’absence de contact », note sous Cass.2eme civ. 26 octobre 2017, n°16-22462, PA, 2018, n°59, p.11.
  • « Accident de la circulation : abandon du recours à la notion d’une causalité spécifique pour définir l’implication ? », note sous Cass.2ème civ. 15 janvier 2015, PA 2015, n°62, p. 11.
  • « L’indemnisation complémentaire du salarié victime d’un accident de la circulation conditionnée à la preuve d’un conducteur au volant du véhicule blessant le salarié, note sous Cass.2ème civ. 5 février 2015, PA 2015, n°129, p. 11.
  • « Non ! Uber Pop ne propose pas un service de covoiturage, A propos de Décision n°2015-484 QPC du 22 septembre 2015 – Société UBER France SAS et autre, PA, 2015, n°257-258, p. 6.
  • « Validation de l’exclusion de la faute intentionnelle de l’assuré par délimitation contractuelle de l’assureur », RiskAssur-hebdo, rubrique Droit & Assurance, n°255 de du 17 février 2012.
  1. Publications au sein du Bulletin d’Aix:
  • « Prédispositions du patient et indemnisation d’un accident médical »obs. sous CA Aix-en-Provence, 10ème ch., 14 septembre 2017, n°335, JurisData n°2017-021968, Bulletin d’Aix 2018-1.
  • « Indemnisation de la victime blessée par un véhicule-outil en déplacement », note sous CA Aix-en-Provence, 10ème ch., 7 nov.2017, n°432, JurisData n°2017-025747, Bulletin d’Aix 2018-1.
  • « Loi Sapin 2 : Les changements en assurance », Bulletin d’Aix 2017-3
  • « Implication du véhicule en l’absence de choc », obs. sous CA Aix-en-Provence, 10ème ch., 4 mai 2017, JurisData n°2017-009241, n°2017/192, Bulletin d’Aix 2017-3
  • « Fautes de conduite limitant l’indemnisation du conducteur : illustrations », commentaire d’arrêts groupés, Bulletin d’Aix 2017-3
  • « Faute du motard circulant inter-files », obs. sous Cass.1ere civ. 9 et 25 fév. 2017, Bulletin d’Aix 2017-2
  • « Obligations de soins consciencieux : charge de la preuve incombant à l’établissement de soins », Bulletin d’Aix 2017-2
  • Chronique 1 an de…. Droit des assurances, Bulletin d’Aix 2017-2
  • « Faute de la victime : sortie d’une voie privée », obs. sous CA 12 janv. 2017, Bulletin d’Aix 2017-1
  • « Obligation de sécurité de moyens de la société organisatrice de randonnée en motoneige » Bulletin d’Aix 2017-1
  • « Limitation de l’indemnisation de la victime : droit de priorité », note sous CA Aix-en-Provence, 10e ch., 18 février 2016, n°2016/248 et CA Aix-en-Provence, 10e ch., 2 juin 2016, n°2016/248 à paraître, Bulletin d’Aix, 2016-3
  • « Caractérisation de l’anormalité pour la reconnaissance d’un aléa thérapeutique », Bulletin d’Aix, 2016-2, p. 91.
  • « Limitation de l’indemnisation de la victime : droit de priorité », Bulletin d’Aix, 2016-3, p. 79.
  • «L’application de la clause « malus » au contrat d’assurance du véhicule impliqué dans un accident de la circulation », note sous Cass.2eme civ. 14 janvier 2016, Jurisdata : 2016-000420, à paraître, Bulletin d’Aix, 2016-2, p. 121.
  • «L’indemnisation des victimes d’acte de terrorisme par le FGTI» in Dossier Spécial, Bulletin d’Aix, 2016-2, p.13.
  • « Obligation de sécurité : chute d’une patiente d’une table d’examen», Bulletin d’Aix, 2016-2, p. 135.
  • « Responsabilité des parents et responsable personnelle in solidum de l’enfant mineur », Bulletin d’Aix, 2016-1, p.192.
  • « Exclusion de la prescription biennale à l’égard de l’action fondée sur le manquement précontractuel de l’assureur », note sous Cass.2eme civ. 10 décembre 2015, n°14-29.214, Inédit, Jurisdata n°2015-027819, Bulletin d’Aix, 2016-1, p.182.
  • « Le « pocket bike », un véhicule terrestre à moteur soumis à l’assurance obligatoire », note sous Cass.2eme civ. 22 octobre 2015, n°14-13994, Jurisdata : 2015-023628, Bulletin d’Aix, 2016-1, p.175.
  • « Loi « Macron » du 6 août 2015 : la libéralisation du transport routier de personnes par autocar », Bulletin d’Aix, 2015-3, p.15.
  • « Accident sur le chantier d’une autoroute : pas d’indemnisation complémentaire du salarié », note sous Cass.2eme civ. 7 mai 2015, n°14-10.713, Jurisdata : 2015-010152, Bulletin d’Aix, 2015-3, p.111.
  • « Le véhicule terrestre à moteur : illustrations pratique », Bulletin d’Aix, 2015-2, p. 137.
  • « Confirmation de la validité et des garanties dues au titre du contrat d’assurance de la société PIP », Bulletin d’Aix, 2015-2, p. 123.
  • « Preuve d’une faute du véhicule impliqué pour l’exercice du recours en contribution à la dette », note sous Cass.2ème civ. 5 février 2015, n°13-26358, Jurisdata n° 2015-001616, Bulletin d’Aix, 2015-2, p. 65.
  • « Gravité des dommages et responsabilité pour faute : maintien de l’exigence du lien de causalité pour le succès de l’action », Bulletin d’Aix, 2015-1, p. 129.
  • « Indemnisation du salarié victime d’un accident du travail impliquant un VTM : l’aire de stationnement d’un dépôt de bus n’est pas une voie ouverte à la circulation ! », Bulletin d’Aix, 2015-1, p. 133.
  • « Veille législative – Consommation », Bulletin d’Aix, 2015-1, p.87.
  • « L’indemnisation du préjudice spécifique d’anxiété : une présomption de préjudice à l’égard des salariés bénéficiant de l’ACAATA », Bulletin d’Aix, 2014-3, p. 291.
  • « Loi n°2014-617 du 13 juin 2014 relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats  d’assurance vie en déshérence », Bulletin d’Aix, 2014-3, p. 151.
  • « Du nouveau sur les modalités de déclaration de risques »,  Bulletin d’Aix, 2014-2, 131.
  • « Bilan sur la refonte jurisprudentielle de l’obligation d’information consacrée par la loi en droit de la santé », Bulletin d’Aix, 2014-2, p. 113.
  • « Indemnisation sur le fondement délictuel de l’épouse d’un ouvrier en contact direct avec les poussières d’amiante » Bulletin d’Aix, 2014-1, p. 109.
  • « La responsabilité financière des entreprises en cas de faute inexcusable de l’employeur », Bulletin d’Aix, 2014-1, p. 77.
  • « Obligation de sécurité de moyens des exploitants de hammam», Bulletin d’Aix, 2013-4, p. 89.
  • « Répartition des actions en réparation d’un accident du travail consécutif à la faute inexcusable de l’employeur », Bulletin d’Aix, 2013-3.
  • « Un an de droit des assurances : La fausse déclaration intentionnelle de risque en droit des assurances depuis 2012», Bulletin d’Aix, 2013-3.
  • « L’implication définie par une causalité spécifique au contentieux des accidents de la circulation », Bulletin d’Aix, 2013-2, p. 74.
  • « Le lien de causalité au secours d’une clinique ayant commis une faute en n’établissant pas l’écrit obligatoire constatant la relation habituelle entretenue avec un praticien libéral », Bulletin d’Aix, 2013-2, p. 93.
  • « L’identification délicate des clauses conventionnelles de limitation de garantie en droit des assurances », Bulletin d’Aix, 2013-1.
  • « Dossier spécial : Cinq ans de droit de la responsabilité médicale à la Cour d’appel d’Aix-en-Provence : Bilan et perspective d’évolution », Bulletin d’Aix, 2012-4, p. 5.
  • « Responsabilité d’un médecin exerçant à titre libéral dans une clinique », Bulletin d’Aix, 2012-3, p. 131.
  • « Répartition égalitaire de la dette des parents divorcés du fait de l’enfant mineur résidant habituellement chez sa mère », Bulletin d’Aix, 2012-2.
  • « Détermination du débiteur de l’indemnisation des victimes de contamination post-transfusionnelle par le virus de l’hépatite C », Bulletin d’Aix, 2012-2.
  • « Quand les prothèses mammaires font (encore) parler d’elles ! », Bulletin d’Aix, 2012-2.
  • « Fondements de la responsabilité civile des organisateurs de loisirs », Bulletin d’Aix, 2012-2.
  • « Responsabilité des parents divorcés du fait de leur enfant mineur : incohérences d’application des règles relatives à l’autorité parentale conjointe », Bulletin d’Aix, 2012-1, p. 165.
  • « Modalités d’indemnisation de la victime et de prise en charge par l’assureur du praticien en cas d’engagement de leur responsabilité civile professionnelle », Bulletin d’Aix, 2012-1, p. 193.
  • « La garantie des risques d’infiltration antérieure à la souscription du contrat d’assurance ne méconnait pas le caractère aléatoire du contrat d’assurance », Bulletin d’Aix, 2012-1, p. 183.
  • « Veille législative », Bulletin d’Aix, 2012-1, p. 113.
  • « Quand l’exercice du droit de grève occasionne des dommages aux tiers… », Bulletin d’Aix, 2011-4.
  • « Obligation de sécurité du transporteur ferroviaire : la chute du passager tenant ses bagages à la main n’est pas une cause d’exonération de responsabilité», Bulletin d’Aix, 2011-4.
  • « Question pratique, Indemnisation par la CIVI des dommages subis à l’étranger », Bulletin d’Aix, 2011-3, p. 139.
  • « Obligation de sécurité de résultat et garantie d’assurance de l’exploitant de fly fish », Bulletin d’Aix, 2011-3, p. 93.
  • « Garantie dans le temps d’un événement survenu avant la prise d’effet d’un contrat d’assurance souscrit en base « fait dommageable » », Bulletin d’Aix, 2011-3, p. 109.
  • « Veille législative », Bulletin d’Aix, 2011-3, p. 43.
  • « Etude comparative des régimes de responsabilité des praticiens médicaux », Bulletin d’Aix, 2011-2, p. 118.
  • « Contrat de collaboration et responsabilité des laboratoires à l’égard d’une clinique », Bulletin d’Aix, 2011-2, p. 141.
  • « Déceptions en cascade pour l’héritier réservataire d’un bénéficiaire de contrat d’assurance vie », Bulletin d’Aix, 2011-1, p. 93.
  • « Responsabilité de l’intermédiaire qui n’informe pas l’acheteur de l’existence d’une réserve mécanique », Bulletin d’Aix, 2011-1, p. 45.
  • « Veille législative », Bulletin d’Aix, 2011-1, p. 5.
  • « Qualification juridique d’un accident vasculaire cérébral survenu aux temps et lieu du travail », Bulletin d’Aix, 2010-4, 192.
  • « Modalités de remboursement des rentes « invalidité » versées au titre d’une garantie prévoyance : la sévère piqûre de rappel des juges », Bulletin d’Aix, 2010-4, 183.
  • « La mise en œuvre de l’assurance responsabilité civile du vendeur et de l’assurance dommages de la victime en cas de faute volontaire », Bulletin d’Aix, 2010-3, p. 179.
  • « Obligations du banquier, souscripteur d’un contrat groupe d’assurance, à l’égard de l’adhérent », Bulletin d’Aix, 2010-3, p. 173.
  • « Veille législative », Bulletin d’Aix, 2010-3, p. 83.
  • « Le rééchelonnement du contrat de prêt n’a pas d’incidence sur la garantie d’assurance qui s’éteint dans les conditions prévues au contrat », Bulletin d’Aix, 2010-2, p. 119.
  • « Nouveau rebondissement dans l’appréciation de la force majeure ! », Bulletin d’Aix, 2010-2, p. 55.
  • « Dossier spécial en collaboration avec Emilie Charpy, « La faute en droit du travail » », Bulletin d’Aix, 2010-2, p. 7.
  • « Obligation d’information de l’assureur et mentions obligatoires : la prescription biennale », Bulletin d’Aix, 2010-1, p. 100.
  • « Modalités de modification de la clause bénéficiaire d’une assurance vie », Bulletin d’Aix, 2010-1, p. 93.
  • « Recours des tiers payeurs : relations avec les victimes de dommages corporels », Bulletin d’Aix, 2009-4, p. 51.

II – Ouvrage collectif

« Les enjeux assurantiels des nouveaux risques pris par les entreprises en faveur du développement durable », in Jalon pour une économie verte, sous la coordination de S. DUPOUY, Préf. V. MERCIER et J. MESTRE, Avant-propos C. SIFFREIN-BLANC et E. GALLARDO, PUAM, 2013, 516 pages.

III– Actes de colloque

  • « La détermination du responsable dans le contexte juridique actuel » In « Table ronde : Impacts juridiques et règlementaires des véhicules autonomes » présidée par Iolande Vingiano-Viricel, Congrès SIA & URF « Véhicules autonomes : regards croisés et dialogues sur le véhicule autonome », 25 et 26 juin 2018, Paris.

  • « Regards pan-européens sur le cadre juridique du véhicule autonome », Colloque « Le véhicule autonome et l’assurance » co-organisé par FFA et VEDECOM, 24 mai 2018, Paris.

  • « Les enjeux juridiques de la conduite « autonome » », Workshop AIDA Young & IAAM, 9 février 2018, Marseille.
  • « Perspectives d’évolution de l’assurance du véhicule automatisé et connecté. » Colloque des 24 et 25 janvier 2018, « Les Rencontres de la Mobilité Intelligente 2018 » organisé par ATEC ITS France.
  •  Présidente de la table ronde Juridique du séminaire « Intégration des véhicules autonomes dans les systèmes de transport public », Maison de la RATP, 16 octobre 2017, Paris.
  • « The legal challenges of the connected vehicle », 12th ITS European Congress, 19-22 juin 2017, Strasbourg.
  • « Y-a-t-il un conducteur dans la voiture ? » Colloque des 24 et 25 janvier 2017, « Les Rencontres de la Mobilité Intelligente 2017 » organisé par ATEC ITS France.
  • « Véhicules à conduite déléguée : aspects juridiques », Journée d’information SRA, 2 décembre 2016, Paris.
  • « Du véhicule objet au véhicule service autonome et connecté, Allocution de clôture, Colloque « L’assurance auto connectée » organisé par l’Argus de l’assurance, 18 octobre 2016, Paris.
  • « Aspects juridiques de la conduite déléguée », Séminaire de réflexions du Comité de Transport IESF intitulé « Le véhicule autonome : quelles potentialité d’usage de l’intelligence artificielle dans les systèmes de mobilité de demain », 13 avril 2016, Paris.
  • « Amendement à la Convention de Vienne », 3e éd. du séminaire « Testing-Homologation, Juridique et Facteurs Humains », jeudi 4 février 2016, Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Versailles (ENSAV).
  • « Les limites juridiques à l’introduction d’une « boîte noire » dans les véhicules connectés », Colloque des 26 et 27 janvier 2016, « Les Rencontres de la Mobilité Intelligente 2016» organisé par ATEC ITS France.
  • « Responsabilité civile et assurances du « conducteur » d’un véhicule à conduite déléguée », Colloque du 16 juin 2015 « La mobilité entre routes intelligentes et véhicules communicants : une longue histoire, un futur stimulant », organisé par Union routière de France, in « Choc de mobilités – Histoire croisée au présent des routes intelligentes et des véhicules communicants », sous la dir. de M. Flonneau et S. Levesque, Cultures mobiles, p. 129.
  • « Responsabilités et assurances des véhicules à conduite déléguée », Séminaire « Facteurs Humains et Aspects Juridiques du véhicule à conduite déléguée », jeudi 5 février 2015, Pullman Château de Versailles.
  • « La gestion des risques par les entreprises », Colloque « Les risques dans l’entreprise : dialogues entre la gestion et le droit », 2ème Assises de l’enseignement et de la recherche en droit dans les grandes écoles, Jeudi 5 et Vendredi 6 juin 2014, Troyes.
  • « La responsabilité des professionnels », Conférence des doctorants du laboratoire de droit privé et de sciences criminelles, Responsabilité(s), jeudi 6 Décembre 2012, Aix-en-Provence.
  • « Les enjeux assurantiels des nouveaux risques pris par les entreprises en faveur du développement durable », Colloque des doctorants Energie, environnement et développement durable, Vendredi 16 décembre 2011, Aix-en-Provence, PUAM, 2013.

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